Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSCORT
VILLETTE ALAIN

Numéro de dépôt :
99815318
Date de dépôt :
27/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2009

Présentation de la marque TRANSCORT

Déposée le 27 septembre 1999 par VILLETTE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSCORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est VILLETTE ALAIN, domicilié(e) " LES VANNES ", 79700 ST PIERRE DES ECHAUBROGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN VILLETTE - France.

La marque TRANSCORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCORT est expirée depuis le 27 septembre 2009.

VILLETTE ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : INJECTEUR A. VILLETTE , QUICKSLEEPER


VILLETTE ALAIN - " LES VANNES ", 79700 ST PIERRE DES ECHAUBROGNES - France


ALAIN VILLETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

- produits pharmaceutiques, vétérinaires, dentaires, médicaux et hygiéniques - matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires - appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires - soins médicaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.